Introduction
Introduction
De nombreux textes législatifs et réglementaires regissant le secteur de l’eau ont été adoptés au cours de ces dix dernières années. Ils permettent de préciser les orientations, le rôle des différents acteurs et le cadre d’intervention. Tous ces textes confirmrent le processus de décentralisation.
Les principaux textes concernant le service public de l’eau potable sont les suivants :
Autres textes :
Arrêté interministériel N°00-3267/MMEE-MEATEU-MS-MATCL-MEF-SG
Loi N°93-008 du 11 février 1993
Décret N°03-587 / P-RM du 31 décembre 2003
Décret N°04-183/ P-RM du 11 juin 2004
Actualités
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BULLETIN HYDROLOGIQUE NUMERO : 44/2019-DNH
La situation hydrologique au cours de la semaine écoulée a été marquée par la baisse de niveau sur tous les cours d’eau, à l’exception de la confluence du Banil/Niger à Mopti, du Niger à Diré, Ansongo et .... -
BULLETIN HYDROLOGIQUE NUMERO : 43/2019-DNH
La situation hydrologique au cours de la semaine écoulée a été marquée par la baisse de niveau sur tous les cours d’eau, à l’exception de la confluence du Bani/Niger à Mopti, du Niger à Diré et Ansongo .... -
BULLETIN HYDROLOGIQUE NUMERO : 42/2019-DNH
La situation hydrologique au cours de la semaine écoulée a été marquée par la montée de niveau dans le bassin du Niger et la poursuite de la baisse de niveau dans le bassin du Sénégal, à l’exception de .... -
BULLETIN HYDROLOGIQUE NUMERO : 41/2019-DNH
La situation hydrologique au cours de la semaine écoulée a été marquée par la baisse de niveau sur tous les cours d’eau, à l’exception du Bafing à Bafing Makana, du Bani à Douna, de la confluence du .... -
BULLETIN HYDROLOGIQUE NUMERO : 40/2019-DNH
La situation hydrologique au cours de la semaine écoulée a été marquée par la baisse de niveau sur tous les cours d’eau, à l’exception du Bani à Douna, de la confluence du Bani/Niger à Mopti et du Niger à ....
